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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THIENNOT
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PAS D'EXCUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS D'EXCUSE
THIENNOT S.A.

Numéro de dépôt :
92424567
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque PAS D'EXCUSE

Déposée le 11 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) THIENNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « PAS D'EXCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIENNOT domicilié(e) 5 Rue du Stade, 10220 PINEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 880 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIENNOT S.A. - France.

La marque PAS D'EXCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424567.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS D'EXCUSE est expirée depuis le 11 juin 2002.

THIENNOT a également déposé les autres marques suivantes : PETITOU , COATIS


THIENNOT S.A. - 5 Rue du Stade, 10220 PINEY - France - SIREN 662880350


THIENNOT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Vêtements, chaussures, articles chaussants, accessoires de mode, chapellerie, produits textiles non compris dans d'autres classes ; jeux et jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].